Déposée le 12 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KS TOOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « KS TOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KS TOOLS domicilié(e) ZAC ACTIV REGION BRUMATH, 1 Rue de Londres - 67670 - MOMMENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 276 017 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARNY, M. BARNY Luc domicilié(e) 52 Avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque KS TOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225269.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KS TOOLS, Société par actions simplifiée - ZAC ACTIV REGION BRUMATH, 1 Rue de Londres - 67670 - MOMMENHEIM - France - SIREN 411276017
CABINET BARNY, M. BARNY Luc - 52 Avenue des Vosges - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Huiles et graisses industrielles ;
Quincaillerie métalliques ;
Machines et machines-outils ; parties de machines et de machines-outils ; chalumeaux à gaz ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement, à l'unité ou en coffret ; parties d'outils et d'instruments à main entraînés manuellement ; ceintures porte-outils ; couteaux ; haches ; ciseaux ; cisailles ; brosses métalliques ;
Vêtements et équipements de protection ; casques de protection ; casques anti-bruit ; gants de protection ; bottes de sécurité ; chaussures de sécurité ; tabliers de protection ; lunettes de protection ; appareils et instruments de mesure et de traçage ; outils de mesure électroniques ; batteries électriques, chargeurs ; appareils et instruments de contrôle et d'inspection ; vidéoscopes, sondes avec caméra ; fusibles ; gaines pour câbles électriques ; clés USB ;
Sacs ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; pochettes (bourses) ; valises ; valises à roulettes ; parapluies ;
Meubles d'ateliers ; parties de meubles d'ateliers à savoir tiroirs, modules ; établis ; caisses non métalliques, coffres (meubles) ; enrouleurs ; plateaux muraux en tant que partie de meuble ; crochets de fixation et d'accroche en tant que partie de meuble, supports (meubles) ; tabourets ;
